Documents de l’association

Documents de l’association

Au 25 septembre 2021, le bureau de l'association Orfées est composé de quatre membres :

- Présidente : Valérie Bellaire

- Trésorier : jean Claude Delzenne

- Secrétaire : Pierre Gente

- Secrétaire adjointe : Valérie Levasseur

STATUTS

Article 1 : Association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : association Orfées.

Article 2. Objet

Cette association a pour but :

• De créer, promouvoir, développer et réaliser des événements culturels au moyen de dispositifs artistiques scéniques, musicaux, littéraires, plastiques et audio-visuels.

• D'initier des manifestations interculturelles intégrant différentes cultures, générations et classes sociales.

Article 3. Siège social et adresse postale

Le siège social est fixé au 240 Chemin Ravin, Pont de la Tour, 13370 MALLEMORT, chez M. Pierre GENTE (secrétaire)

Il pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du bureau.

L'adresse postale est fixée au 234 avenue Sadi Carnot 13980 Alleins, chez Mme Valérie BELLAIRE (Présidente)

ARTICLE 4 : Durée

Cette association est créée pour une durée illimitée.

ARTICLE 5 : composition

L’association se compose de :

• Membres d’honneur

• Membres bienfaiteurs

• Membres actifs (ou adhérents)

• Membres fidèles

Article 6. Moyens d'actions

A ces fins, l'association se dédie à organiser tout type d'activités en lien avec son objet.

Afin de pérenniser son action dans le domaine du spectacle, l'association se réserve la possibilité d'obtenir la licence d'entrepreneur de spectacle vivant.

ARTICLE 7. Membres

- Sont membres d’honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.

- Sont membres bienfaiteurs ceux qui versent un droit d’entrée minimum de 150 € et une cotisation annuelle de 12,00 € fixée chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.

- Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 12,00 € fixée chaque année du 1er Septembre au 31 Août de l'année suivante.

- Sont membres fidèles ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 1,00 € fixée chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire.

ARTICLE 8 : Qualité

La qualité de membre se perd par :

• La démission

• Le décès

• La radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé-e ayant été invité-e à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 9 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent : le montant des droits d’entrée et des cotisations annuelles, les recettes des activités, les subventions des communes, des départements, des régions, de l’Etat et autres collectivités, les dons des établissements d’utilité publique, les dons matériels. Cette liste de ressources n’est pas limitative.

ARTICLE 10 : Elections

L’association est dirigée par un conseil de membres élus (ou bureau) parmi les membres d’honneur, bienfaiteurs et actifs, pour et par l’assemblée générale à la majorité des membres présents. Les membres sont rééligibles. Ce bureau élira, tous les ans, parmi ses membres à main levée : un président, un trésorier et un ou deux secrétaires.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 11 : Réunions

Le bureau se réunit au moins une fois tous les ans, sur convocation du président ou sur la demande de la moitié des membres élus.

Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du président étant prépondérante en cas d'égalité.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aurait pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 12 : assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.

Les membres de l’association sont convoqués quinze jours au moins avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour à la réélection des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 13 : assemblée extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres d’honneur, bienfaiteurs et actifs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l’article 12.

ARTICLE 14 : règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration, la gestion et l’organisation interne de l’association.

ARTICLE 15 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par la moitié au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 19 août 1901.

Mallemort, le 19 mars 2018

Présidente : Valérie Bellaire
Trésorière : Jean Claude Delzenne
Secrétaires : Pierre Gente - Valérie Levasseur - Marie Thérèse Van Cuyck